Précision de la signature biométrique

Une préoccupation fréquente de nos clients utilisant notre solution de signature électronique avancée biométrique est la suivante : que se passe-t-il si la signature électronique du signataire n'est pas exactement la même que sa signature manuscrite ?

À cette fin, il est important de garder à l'esprit ce qui suit : pour qu'une signature électronique soit valide, il n'est pas nécessaire qu'elle soit exactement la même que la signature manuscrite du signataire. En effet, le dispositif électronique utilisé pour signer n'est pas le même que le papier et, par conséquent, la signature électronique peut être différente d’une signature manuscrite.

De la même manière, deux signatures manuscrites ou électroniques faites par la même personne peuvent être différentes l'une de l'autre (par exemple, les moyens utilisés, les circonstances de la signature, l'état d'esprit du signataire, entre autres, peuvent affecter à la manière de signer et au résultat final).

En ce sens, pour que la signature électronique soit valable, il suffira que le signataire soit celui qui l'exécute et, de cette manière, donne son consentement.

Il est important de noter que dans la piste d'audit ou le document probant, Signaturit recueille le dispositif utilisé par le signataire au moment de la signature. En ce sens, en cas d'éventuelle répudiation de la signature, il sera demandé au signataire de signer à plusieurs reprises dans les mêmes conditions que la signature initiale, c'est-à-dire en utilisant le même dispositif afin qu'un expert en écriture puisse analyser la vitesse, l'accélération et pression exercée par le signataire pour déterminer la paternité de la signature originale.

Conformément à ce qui précède, la signature électronique sera analysée par un expert comme ce serait le cas en cas de répudiation d'une signature manuscrite, avec l'avantage que ledit expert disposera d'éléments supplémentaires (données biométriques collectées par Signaturit au moment de la signature : vitesse, accélération et pression) pour effectuer l'analyse correspondante qui déterminera la paternité de la signature contestée.

De même, il est important de rappeler qu'en plus des données biométriques liées au tracé de la signature, Signaturit obtient des éléments d'identification supplémentaires (tels que la géolocalisation, la date et l'heure de la signature, l'adresse IP de l'appareil utilisé, le code OTP, etc.) qui peuvent être analysés avec le rapport d'expert correspondant pour confirmer qui a été le signataire du document en question.

Par conséquent, le fait que la signature électronique ressemble ou non substantiellement à la signature manuscrite du signataire n'est pas déterminant ou affecte la validité de la signature en question, puisque les données biométriques du signataire peuvent être analysées indépendamment du résultat final de la signature réalisée.

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